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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL
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DELIUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIUS
DEFIAL NORMIVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93496009
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023

Présentation de la marque DELIUS

Déposée le 8 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine de la Gare - 76810 - LUNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque DELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELIUS est expirée depuis le 8 décembre 2023.

DEFIAL NORMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES BISTROT , FESTI-COCKTAILS , DEFIAL , GROUPE ALLIANCE NORMIVAL , LES ELABORES NORMIVAL , LES TABLES NORMANDES , VIANDES & SALAISONS EMILE VANEL , LES RECETTES DU BOUCHER , DEFIAL , GRILLAD'O SOLEIL


DEFIAL NORMIVAL, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de la Plaine de la Gare - 76810 - LUNERAY - France - SIREN 306044306


SA GROUPE ALLIANCE SAS DEFIAL NORMIVAL - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2253097 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504532 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543522 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

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